Encore méconnu en France, le droit collaboratif est un processus amiable et confidentiel de règlement des litiges.
Sa mise en œuvre nécessite probablement que la profession d’avocat vive sa révolution, en tournant le dos au « tout judiciaire » et donnant une option préférentielle à l’amiable.
Soyons clairs : le recours au juge est parfois inévitable et constitue, dans certains cas, la meilleure solution pour régler un litige.
Mais dans la majorité des affaires, il est important que les parties ne se précipitent pas devant le tribunal et privilégient, au moins dans un premier temps, le recours à un mode amiable. Dans cette perspective, le droit collaboratif présente des atouts non négligeables. Accompagnés de leurs avocats, les parties s’engagent véritablement à tenter de trouver un accord au différend qui les oppose.
Le droit collaboratif, qui se distingue de la médiation et d’autres modes amiables, s’articule autour de quelques grands principes :
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Travail en équipe : les avocats et leurs clients acceptent de travailler ensemble pour solutionner le litige
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Bonne foi et loyauté : pas de coups bas ici ; malgré leur désaccord, les parties discutent dans un respect mutuel
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Confidentialité : le processus est entièrement confidentiel
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Retrait des avocats : si le litige persiste, les avocats se dessaisissent du dossier
C’est ce dernier point qui invite peut-être les avocats à vivre leur révolution. Spécialistes du contentieux, les avocats doivent ici accepter une intervention uniquement à l’amiable, avec l’impossibilité de plaider l’affaire en cas d’échec du processus collaboratif.
Pour autant, le droit collaboratif répond sans doute mieux que l’institution judiciaire aux attentes des parties. Chaque partie a avant tout besoin d’obtenir une solution à son problème, sans qu’il s’agisse forcément d’un jugement rendu au bout de plusieurs années et après avoir définitivement abîmé la relation avec l’autre partie.